Marque enregistrée - Marque en vigueur

ETE CERTITUDE FONTAINE DU CLOS
EARL JEAN BARNIER

Numéro de dépôt :
4434826
Date de dépôt :
07/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2028
ETE CERTITUDE FONTAINE DU CLOS de EARL JEAN BARNIER

Présentation de la marque ETE CERTITUDE FONTAINE DU CLOS

Déposée par voie électronique le 7 mars 2018 par EARL JEAN BARNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ETE CERTITUDE FONTAINE DU CLOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Le déposant est EARL JEAN BARNIER domicilié(e) 735 BD DU COMTE D'ORANGE - 84260 - SARRIANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL JEAN BARNIER, Madame CELINE BARNIER domicilié(e) 735 BD DU COMTE D'ORANGE - 84260 - SARRIANS - France.

La marque ETE CERTITUDE FONTAINE DU CLOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4434826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETE CERTITUDE FONTAINE DU CLOS arrivera à expiration en date du 7 mars 2028.

EARL JEAN BARNIER a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE FONTAINE DU CLOS VACQUEYRAS CASTILLON , LIBERTE FONTAINE DU CLOS , Aura DOMAINE FONTAINE DU CLOS , pince lapin domaine fontaine du clos , SAVOIR VIGNE , FDC , SOIF DE LIBERTE FONTAINE DU CLOS , DOMAINE FONTAINE DU CLOS Reflets de L'âme VACQUEYRAS , DOMAINE FONTAINE DU CLOS VACQUEYRAS


EARL JEAN BARNIER - 735 BD DU COMTE D'ORANGE - 84260 - SARRIANS - France


EARL JEAN BARNIER, Madame CELINE BARNIER - 735 BD DU COMTE D'ORANGE - 84260 - SARRIANS - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.